1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet édité par SMILE CYCLES.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.


2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les frais liés à l’accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

SMILE CYCLES se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.


3. Services proposés

Le site permet notamment :

  • la présentation et la vente de bicyclettes électriques et véhicules associés
  • la demande de devis
  • la prise de contact avec le service client

Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.


4. Compte utilisateur

Lorsque la création d’un compte est proposée, l’utilisateur s’engage à :

  • fournir des informations exactes
  • maintenir la confidentialité de ses identifiants
  • être responsable de toute activité liée à son compte

SMILE CYCLES se réserve le droit de suspendre un compte en cas d’utilisation frauduleuse.


5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, contenus, etc.) sont protégés par les lois en vigueur.

Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


6. Responsabilité

SMILE CYCLES met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations, mais ne peut garantir :

  • l’absence d’erreurs
  • la disponibilité continue du site

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité.


7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

SMILE CYCLES ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.


8. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’utilisateur dispose d’un droit :

  • d’accès
  • de rectification
  • de suppression

Pour exercer ces droits : contact@smilecycles.com


9. Cookies

Le site utilise des cookies conformément à la Politique de Cookies disponible sur le site.

L’utilisateur peut gérer ses préférences à tout moment.


10. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses
  • ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site
  • ne pas diffuser de contenus illégaux ou nuisibles

11. Modification des CGU

SMILE CYCLES se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne.


12. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.


13. Contact

Pour toute question relative aux CGU :
📧 contact@smilecycles.com